Mentions légales

Éditeur du site
Propriétaire : A-CORROS
- Archeomed, 17 Chemin de
Séverin, 13200 ARLES
E-mail : [email protected]
Téléphone : +33 (0)4 90 98 08 38
Directeurs
de publication : Jean-Bernard
MEMET, Philippe de VIVIES
Raison sociale : A-CORROS
Structure juridique : Société à responsabilité limitée
Numéro SIRET : 494 736 226 00031
Code APE : 7112B
Adresse du siège social : 17 Chemin de Séverin, 13200 Arles
E-mail : [email protected]
Téléphone : +33 (0)4 90 98 08 38
Conception et réalisation du site internet
Canopée, agence de design global
et stratégie de communication
Tel. : +33 (0)4 90 93 80 30
E-mail : [email protected]
Hébergement
OVH
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Propriété intellectuelle
L’ensemble
du contenu du site www.a-corros.fr à
savoir notamment tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations œuvres
et images reproduits ou représentés sont strictement réservés au titre du droit
d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde
entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété
intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de
dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété
intellectuelle est autorisée. Toute reproduction ou représentation totale ou
partielle du site d’A-CORROS (l’entreprise) ou de tout ou partie des éléments
se trouvant sur le site www.a-corros.fr est
strictement interdite.
Toute
utilisation de ces contenus en fraude des droits détenus par des tiers sur
ceux-ci est constitutive du délit de contrefaçon, sévèrement sanctionné par le
Code de la Propriété Intellectuelle.
A-CORROS ne saurait en aucun cas être tenu
pour responsable de la violation par un utilisateur de droits détenus par des
tiers et perpétrée à raison des activités de ce dernier sur le site.
Responsabilité
Le site www.a-corros.fr peut contenir des liens vers
d’autres sites dont les contenus ne sont pas sous le contrôle du site d’A-CORROS.
Par conséquent, la responsabilité d’A-CORROS ne saurait être engagée à raison du
contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent, des produits ou services
qu’ils proposent.
L’entreprise
exclut toute responsabilité pour n’importe quel préjudice causé directement
et/ou indirectement, de quelque façon que ce soit, du fait de l’utilisation du
site. A-CORROS ne sera en aucun cas responsable d’un quelconque préjudice,
causé par :
- des faits et actions des tiers,
- l’impossibilité d’utiliser le site,
- l’utilisation irrégulière du site et/ou des systèmes informatiques de l’entreprise par un tiers.
Données personnelles
Les
informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier
informatisé par A-CORROS pour la gestion de notre clientèle
et l’envoi de newsletter A-CORROS. Elles sont conservées pendant 2 ans et
sont destinées au service facturation et au service commercial situés
en France.
Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : Jean-Bernard MEMET, co-gérant de l’entreprise, au 17 Chemin de Séverin, 13200 Arles ou en envoyant un mail à l’adresse : [email protected]
